Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous les produits et prestations proposés sur le site noeliebroglie.ch. En passant commande sur la boutique en ligne, en commandant un tableau sur mesure ou une peinture d’âme, en choisissant des prestations de coaching ou en établissant un contrat oral ou écrit avec Noélie Broglie, vous acceptez les conditions mentionnées ci-dessous sans aucune modification et dans leur intégralité. Toute prestation de coaching entamée équivaut à l’acceptation de ces CGV.

1. Produits en vente sur la boutique en ligne et commandes de tableaux et peintures d’âmes
2. Prestations de coaching
3. Dispositions finales

Produits en vente sur la boutique
Pour toute commande de produits proposés sur la boutique en ligne, vos coordonnées personnelles (nom, prénom, adresse et adresse e-mail) sont nécessaires. Vos coordonnées ne sont pas utilisées à d’autres fins que celle de vous faire parvenir (par envoi postal, par téléchargement ou en main propre) votre commande et des fins administratives (facturation, comptabilité, etc.).

Tableaux sur mesure et peintures d’âmes
Pour la commande de tableaux sur mesure et de peintures d’âmes, vos coordonnées personnelles (nom, prénom, adresse et adresse e-mail) sont nécessaires. Vos coordonnées ne sont pas utilisées à d’autres fins que celle de vous faire parvenir (par envoi postal ou en main propre) votre commande et des fins administratives (facturation, comptabilité, prise de contact, etc.).
Si vous le souhaitez, un retour audio concernant le processus de réalisation d’une peinture d’âme peut être transmis à choix par e-mail, message (WhatsApp, Signal ou Threema) ou réseaux sociaux (Instagram ou Facebook). Dans ce cas, votre numéro de téléphone, votre e-mail ou le lien de vos réseaux sociaux est nécessaire pour l’envoi de l’audio.

Les articles bénéficient d’une garantie de deux ans, tel que prévu par l’article 210 du Code des obligations. La garantie prend effet à la date de livraison de l’article ou de commande pour les articles téléchargeables. Le document d’accompagnement (bulletin de livraison ou facture) ou la confirmation de commande (pour les articles téléchargeables) est indispensable pour bénéficier de la garantie. C‘est pourquoi, nous vous demandons de les conserver soigneusement.
Les dommages dus à un mauvais entretien, à un mauvais usage ou à une usure normale ne sont pas couverts par la garantie.

Tous les prix sont affichés en francs suisses (CHF). Le chiffre d’affaires annuel étant inférieur à 100’000.– CHF, les produits vendus sur ce site ne sont, à l’heure actuelle, pas soumis à la TVA (Suisse).

Produits en vente sur la boutique
Les prix des produits affichés au passage à la caisse (à l’étape «panier» et «finaliser la commande») font foi.
Les frais de livraison varient en fonction du poids du colis (cf. livraison).

Tableaux sur mesure et peintures d’âmes
Le prix d’un tableau sur mesure est fixé par Noélie Broglie en fonction de la demande du client. Le client est informé du prix en amont (c’est-à-dire avant que Noélie Broglie ne commence le tableau ou la peinture) par e-mail, par voie orale ou par message (sms ou réseaux sociaux).
Le prix d’une peinture d’âme est mentionné sur le site internet et fait foi.
La livraison se fait idéalement en main propre. En cas d’envoi postal, les frais de livraison varient en fonction du colis (cf. livraison).

noeliebroglie.ch peut annuler ou suspendre la commande d’un client si elle a des raisons fondées de penser que le client agit dans une intention frauduleuse.

Produits en vente sur la boutique
Le contrat entre en vigueur quand la commande réalisée par le client a été confirmée par voie électronique par noeliebroglie.ch.

Tableaux sur mesure et peintures d’âmes
Le contrat entre en vigueur et par conséquent la commande est finalisée lorsque le client a donné son accord par voie électronique, message (sms ou réseaux sociaux) ou voie orale pour le prix et les conditions (délai de livraison, etc.) de la commande.
Si le tableau réalisé sur mesure ou la peinture d’âme commandée ne plait pas au client, le tableau ou la peinture devront être payés étant donné que la commande a été finalisée.

Produits en vente sur la boutique
Il existe deux alternatives pour régler le montant de votre commande passée sur noeliebroglie.ch:

• Par virement bancaire (conditions de paiement : 20 jours net)
• Par carte de crédit. Le processus de paiement se fait à l’aide de Stripe et est sécurisé.

Le processus de livraison est mis en route une fois la réception du paiement confirmée.

Tableaux sur mesure et peintures d’âmes
Une facture est établie et transmise lors du transfert (en main propre ou par envoi postal) de la commande.
Il existe trois alternatives pour régler le montant de la facture:

• Par virement bancaire (conditions de paiement : 20 jours net)
• En cash lors du transfert de l’œuvre
• Par TWINT lors du transfert de l’œuvre

noeliebroglie.ch ne prévoit aucun délai de rétractation pour l’acheteur et par conséquent aucun remboursement après la finalisation de la commande. Avec la finalisation de la commande par l’acheteur, la commande devient effective et contractuelle.
Si le client commande des produits par erreur, ils ne sont ni repris ni remboursés par noeliebroglie.ch.

Tous produits en vente sur le site noeliebroglie.ch ne sont vendus et livrés qu’en Suisse.
Les articles commandés sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client.
noeliebroglie.ch se réserve le droit de répartir une commande en plusieurs colis ou de regrouper plusieurs commandes dans un même colis portant la même adresse de livraison.

Les commandes sont traitées par noeliebroglie.ch dans les plus brefs délais, du lundi au vendredi, dès réception du paiement effectué par l’acheteur. Le délai de livraison pour des commandes simples (livre, musique, sets enveloppes, cartes) est estimé à 2–7 jours. Lors d’une commande importante de cartes et/ou de cartes avec enveloppes, le délai de livraison peut éventuellement être plus long puisque les cartes sont imprimées uniquement lors de la commande et que les enveloppes sont réalisées selon la demande, le stock en réserve n’étant pas très conséquent.
Bien que noeliebroglie.ch fasse son maximum pour livrer ses produits dans des délais raisonnables, il se peut, pour diverses raisons, que les délais dépassent 7 jours. Dans ce cas-là, toute demande de dédommagement est exclue.

Les frais de livraison varient en fonction du poids du colis.

noeliebroglie.ch se réserve le droit de limiter les quantités d’achat de certains produits et de ne pas effectuer la livraison en cas de commande exagérément volumineuse.

Les tableaux vendus sur la boutique en ligne étant des objets délicats et pouvant être facilement endommagés, noeliebroglie.ch privilégie la passation de l’objet en main propre plutôt que par envoi postal.
La solution de livraison du tableau est déterminée par l’acheteur et noeliebroglie.ch. Sur le site, l’acheteur est invité à prendre contact avec noeliebroglie.ch si possible avant la conclusion de l’achat en ligne, afin de déterminer le mode de livraison du tableau.

Les solutions prévues par noeliebroglie.ch sont:

• l’acheteur vient chercher la toile au domicile de noeliebroglie.ch, à la date et à l’heure convenues d’un commun accord (solution privilégiée par noeliebroglie.ch).
• l’acheteur et noeliebroglie.ch déterminent un lieu, une date et une heure de rencontre où le transfert du tableau aura lieu (cette solution est envisageable uniquement si noeliebroglie.ch peut combiner ce déplacement avec un autre déplacement privé prévu dans la région).
• noeliebroglie.ch mandate une connaissance qui transmettra le tableau à l’acheteur à l’heure et à l’endroit convenu au préalable (p.ex. connaissance vivant dans la région de l’acheteur).

Si aucune solution de celles précédemment citées n’a pu être trouvée, certains tableaux peuvent être exceptionnellement envoyés par poste (p.ex. comme colis encombrants et fragiles). Toutefois, noeliebroglie.ch se réserve le droit de déterminer quels tableaux sont livrables par envoi postal et lesquels ne le sont pas. Si elle établit que le tableau n’est pas livrable par envoi postal, seule la solution de passation en main propre est à disposition de l’acheteur.

Il peut être court (quelques jours) ou long (quelques semaines) en fonction de l’accord trouvé entre l’acheteur et noeliebroglie.ch. S’il est long, toute demande de dédommagement est exclue.

Lors de la récupération en main propre du tableau, les frais de transports de l’acheteur sont entièrement à sa charge.
Pour la livraison postale, les frais de port effectifs sont entièrement à la charge de l’acheteur et par conséquent facturés au client. noeliebroglie.ch exclut toute responsabilité pour d’éventuels dommages causés lors du transport postal. Dans ce cas précis, ni l’objet ni les frais de port ne sont remboursés à l’acheteur.

Lors un coaching, vos coordonnées personnelles (nom, prénom, adresse) sont requises. Pour fixer les rendez-vous, une adresse e-mail ou un numéro de téléphone est nécessaire. Vos coordonnées ne sont pas utilisées à d’autres fins qu’à des fins organisationnelles (p.ex. planifier un rendez-vous) ou administratives (facturation, comptabilité, etc.).

En choisissant une séance de coaching en ligne, vous approuvez les conditions d’utilisation et de protection des données de la plateforme Zoom ou kMeet (cf. Politique de confidentialité).

Tous les prix sont affichés en francs suisses (CHF). Le chiffre d’affaire annuel étant inférieur à 100’000.– CHF, les prestations de coaching effectuées en Suisse (le client vit en Suisse) ne sont à l’heure actuelle pas soumises à la TVA Suisse.
Lorsque le coaching a lieu en ligne et que le client est domicilié en France, au Danemark, en Espagne, à Malte ou en Suède, la TVA du pays du client est facturée en plus au client.
Dans les autres pays de l’Union Européen, le lieu de la prestation est fixé au lieu du prestataire (en l’occurrence la Suisse). Dans ces cas-là, aucune TVA n’est donc facturée à ces clients.

Pour les coachings privés, les prix indiqués sur noeliebroglie.ch font foi.
Lors de coaching en entreprise, les prix indiqués dans le devis font foi.

Pour les coachings privés, le contrat entre en vigueur quand la demande de coaching est confirmée par Noélie Broglie et qu’un rendez-vous entre le client et Noélie Broglie a été fixé.
Pour les coachings en entreprise, un contrat est établi et signé entre l’entreprise et Noélie Broglie, dans lequel les conditions de l’intervention, la durée, etc. sont définis.

Pour les coachings privés, une annulation ou un report de séance doit être effectué au moins 24 heures à l’avance, sinon le rendez-vous sera facturé (120.- CHF).
En cas d’annulation d’une séance par Noélie Broglie, pour quelque motif que ce soit, elle s’engage à contacter le client dans les plus brefs délais pour planifier un nouveau rendez-vous à la convenance du client.

Pour les coachings en entreprise, les conditions d’annulation et d’interruption de l’intervention en entreprise sont définies dans le contrat.

Pour les coachings privés en présentiel, il existe deux alternatives pour régler la séance:

• En cash
• Par TWINT

Pour les coachings privés à distance, il existe trois alternatives pour régler la séance:

• Par virement bancaire (conditions de paiement : 20 jours net)
• Par TWINT
• Par carte de crédit. Le processus de paiement se fait à l’aide de Stripe (un lien est envoyé au client après la séance) et est sécurisé. Toutefois, comme cela engendre des frais, un supplément de 5.– CHF peut être facturé au client.

Pour les coachings en entreprise, les modalités de paiement sont définies dans le contrat.

Noélie Broglie est tenue au secret professionnel. Elle s’engage à maintenir l’anonymat des personnes qui la consultent et à prendre toutes les précautions utiles. Toute information relative à un client est traitée de façon strictement confidentielle. Elle ne communique aucune information relative à un client à un tiers sans l’accord exprès du client.
Exception: dans certaines circonstances graves, le client est néanmoins informé que Noélie Broglie peut être amenée à lever le secret professionnel et à entreprendre une action appropriée dans le(s) cas où le client représenterait un danger pour lui-même ou pour les autres.

noeliebroglie.ch se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications sont communiquées sur le site de noeliebroglie.ch et entrent en vigueur au moment de leur mise en ligne.
Si certaines ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente devaient être ou devenir nulles et non avenues ou non applicables, entièrement ou en partie, cela n’affectera en rien la validité des autres dispositions des présentes conditions générales de ventes.
Les éléments mentionnés dans la politique de confidentialité et les mentions légales font également foi dans ces conditions générales de ventes. Toutes les informations qui ont trait à la protection des données sont accessibles dans le document politique de confidentialité.

Seul le droit suisse est applicable aux présentes conditions générales de vente et aux litiges éventuels résultants de ou liés à la relation entre noeliebroglie.ch et le client.
Le for exclusivement compétent pour tous les éventuels litiges entre noeliebroglie.ch et le client se situe à 2555 Brügg, en Suisse.

Actualisé en janvier 2024